MENTIONS LÉGALES

1/ Propriétaire fondateur du site
2/ Responsable initial de la publication
3/ Conception et hébergement originels du site
4/ Informations relatives aux données personnelles
5/ Dispositions légales et Droits d'auteur
6/ Copyright sur les textes et les images

1/ Propriétaire fondateur du site
Cabinet de Philo-analyse Francis Cousin
2 bis, rue Pétel
75015 PARIS
Forme juridique première : EURL au capital social de 7.500. €
Siret :
APE :

2/ Responsable initial de la publication
Cabinet de philo-analyse Francis COUSIN
2 bis, rue Pétel
75015 PARIS

3/ Conception et hébergement originels du site
Marlix informatique
18 rue Ferdinand Fabre
75015 PARIS

4/ Informations relatives aux données personnelles
Le site cabinet-philo-analyse.com s'engage à ne faire usage des adresses de courrier électronique utilisées pour le  formulaire de contact que dans la stricte relation de prise de rendez-vous avec ses clients. Il garantit donc la parfaite confidentialité de ces données qui ne pourront en aucun cas être transmises ou cédées à un quelconque tiers pour quelque raison que ce soit.
Ce site n'a donc pas en conséquence besoin de faire l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

5/ Dispositions légales et Droits d'auteurs
L'ensemble de ce site est la propriété du
Cabinet de philo-analyse Francis COUSIN.
Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur. Il est ainsi soumis à l'ensemble des dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est donc interdite.
Les copies ou reproductions sont strictement réservées à l'usage privé du copiste et ne peuvent être destinées à une utilisation collective. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait dés lors une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

6/ Copyright sur les textes et les images
L'utilisateur du site du Cabinet de philo-analyse Francis COUSIN s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle pour ce qui concerne l’ensemble des textes et contenus présentés sur le site en question, c'est-à-dire :
A ne pas reproduire, reprendre, retranscrire, emprunter, transformer ou rediffuser, en tout ou partie, sans autorisation préalable du cabinet pré-cité, quelque écrit, titre, exposé, explication, mise en forme, application, logiciel, marque, information, logo,  illustration, photographie ou image pour une  utilisation que d’ordre strictement privé, ce qui exclut par conséquent toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
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